je suis un citoyen
Procès-verbaux
2024
2023
2022
- PV – 2022-01-11
- PV – 2022-02-07
- PV – 2022-03-07
- PV – 2022-03-14 (séance extra – Voisins solidaires)
- PV – 2022-04-04
- PV – 2022-05-02
- PV – 2022-06-06
- PV – 2022-07-04
- PV – 2022-08-10
- PV – 2022-08-23 (séance extra – Dérogation mineure)
- PV – 2022-09-12
- PV – 2022-10-03
- PV – 2022-11-07
- PV – 2022-12-05 (séance extra. – Budget)
- PV – 2022-12-05
2021
- PV – 2021-01-11
- PV – 2021-02-01
- PV – 2021-03-01
- PV – 2021-04-06
- PV – 2021-05-03
- PV – 2021-05-25 (séance extraordinaire)
- PV – 2021-06-07
- PV – 2021-06-15 (séance extraordinaire)
- Séance non tenue faute de quorum
- PV – 2021-07-05
- PV – 2021-09-07
- PV – 2021-10-04
- PV – 2021-11-15
- PV – 2021-12-06 (séance extra. Budget)
- PV – 2021-12-06
2020
- PV – 2020-01-06
- PV – 2020-02-03
- PV – 2020-03-02
- PV – 2020-04-06
- PV – 2020-05-04
- PV – 2020-06-01
- PV – 2020-07-06
- PV – 2020-07-23(séance extra)
- PV – 2020-08-03
- PV – 2020-09-08
- PV – 2020-10-05
- PV – 2020-11-02
- PV – 2020-12-07 (séance extra budget 2021)
- PV – 2020-12-07
- PV – 2020-12-15 (séance extra embauche)
2019
2018
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 8 janvier
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 5 février
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 5 mars
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 3 avril
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 7 mai
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 4 juin
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 2 juillet
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 6 août
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 4 septembre
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du Conseil municipal tenue le 13 septembre
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 1er octobre
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 5 novembre
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 3 décembre
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du Conseil municipal tenue le 17 décembre (budget 2019)
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du Conseil municipal tenue le 17 décembre (règlement 2018-08)
2017
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 9 janvier
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 6 février
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 6 mars
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 3 avril
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 1er mai
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 5 juin
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 3 juillet
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 7 août
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 5 septembre
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 2 octobre
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 13 novembre
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 4 décembre
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du Conseil municipal tenue le 11 décembre
2016
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 4 janvier
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du Conseil municipal tenue le 11 janvier (camion incendie)
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 8 février
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 7 mars
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 4 avril
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 2 mai
- Procès-verbal de la séance régulière de Conseil municipal tenue le 6 juin
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 4 juillet
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 2 août
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 6 septembre
- Procès verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 3 octobre
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 7 novembre
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 5 décembre
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du Conseil municipal tenue le 12 décembre (budget)
2015
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 5 janvier
- Procès verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 2 février
- Procès verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 2 mars
- Procès verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 7 avril
- Procès verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 4 mai
- Procès verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 1er juin
- Procès verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 6 juillet
- Procès verbal de la séance extraordinaire du Conseil municipal tenue le 17 juillet
- Procès verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 3 août
- Procès verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 8 septembre
- Procès verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 5 octobre
- Procès verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 2 novembre
- Procès verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 7 décembre
- Procès verbal de la séance extraordinaire du Conseil municipal tenue le 14 décembre (budget)
- Procès verbal de la séance extraordinaire du Conseil municipal tenue le 14 décembre (abattage d’arbres)
2014
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 6 janvier
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 3 février
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 3 mars
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 8 avril
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 5 mai
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 2 juin
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 7 juillet
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 4 août
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 8 septembre
- Procès-verbal de la séance spéciale du Conseil municipal tenue le 15 septembre
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 6 octobre
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 3 novembre
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 1er décembre
- Procès-verbal de la séance spéciale du Conseil municipal tenue le 15 décembre
- Procès-verbal de la séance spéciale du Conseil municipal tenue le 15 décembre (budget 2015)
2013
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 7 janvier
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 4 février
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 4 mars
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 8 avril
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 6 mai
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 3 juin
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 2 juillet
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 5 août
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 3 septembre
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 1er octobre
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 11 novembre
2012
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 9 janvier
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 6 février
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 5 mars
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 2 avril
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 7 mai
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 11 juin
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 11 juillet
- Procès-verbal de la séance spéciale du Conseil municipal tenue le 16 juillet
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 6 août
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 5 septembre
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 1er octobre
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 5 novembre
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 3 décembre
- Procès-verbal de la séance spéciale du Conseil municipal tenue le 10 décembre (1ere partie)
- Procès-verbal de la séance spéciale du Conseil municipal tenue le 10 décembre (2e partie)
2011
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 10 janvier
- Procès-verbal de la séance spéciale du Conseil municipal tenue le 24 janvier
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 7 février
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 14 mars
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 4 avril
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 9 mai
- Procès-verbal de la séance spéciale du Conseil municipal tenue le 24 mai
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 13 juin
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 4 juillet
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 1er août
- Procès-verbal de la séance spéciale du Conseil municipal tenue le 22 août
- Procès-verbal de la séance spéciale du Conseil municipal tenue le 23 août
- Procès-verbal de la séance spéciale du Conseil municipal tenue le 6 septembre
- Procès-verbal de la séance spéciale du Conseil municipal tenue le 19 septembre
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 3 octobre
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 7 novembre
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 5 décembre
- Procès-verbal de la séance spéciale du Conseil municipal tenue le 19 décembre
2010
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 4 janvier
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 8 février
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 1 mars
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 6 avril
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 3 mai
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 7 juin
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 5 juillet
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 2 août
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 7 septembre
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 4 octobre
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 1 novembre
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 6 décembre
- Procès-verbal de la séance spéciale du Conseil municipal tenue le 13 décembre
2009
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 5 janvier
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 2 février
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 2 mars
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 6 avril
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 4 mai
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 1 juin
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 6 juillet
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- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 1 octobre
- Procès-verbal de la séance spéciale du Conseil municipal tenue le 5 novembre
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 23 novembre
- Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal tenue le 7 décembre
- Procès-verbal de la séance spéciale du Conseil municipal tenue le 17 décembre
* Vous pouvez consulter les procès-verbaux antérieurs à 2009 en version papier.